Permis de demolir Autorisé

05805916N0004

Non renseigné

La Charite-Sur-Loire / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 17 RUE DE LA VAUYON LA CHARITE-SUR-LOIRE 58400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/10/2016

Décision

19/10/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Charite-Sur-Loire (58059)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58400
Adresse: 17 RUE DE LA VAUYON LA CHARITE-SUR-LOIRE 58400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGENCE BERRY NIVERNAIS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AX 573

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGENCE BERRY NIVERNAIS

SIREN 501266480

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-LOUISE WATINE (BOULET)

Gérant - né(e) en 1976

REMI WATINE

Gérant - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE DE LA VAUYON
Localité terrain: LA CHARITE-SUR-LOIRE
Commune source: 58059
SIREN demandeur: 501266480
SIRET demandeur: 50126648000018
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: LA CHARITE-SUR-LOIRE
Code postal demandeur: 58400
Prise en compte autorisation: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202302
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/10/2016

La Charite-Sur-Loire, Nièvre

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 109 m²