Permis de construire Chantier commencé

03916020P0009

Diminution de surface sans transformation

Commenailles / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 85 RUE DES CHATEAUX LA PIOTIERE COMMENAILLES 39140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

32 m²

Surface démolie

120 m²

Surface du terrain

6.273 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

22/10/2020

Décision

22/10/2020

Début chantier

04/11/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Commenailles (39160)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39140
Adresse: 85 RUE DES CHATEAUX LA PIOTIERE COMMENAILLES 39140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 120 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	107 m²	0 m²	0 m²
Locaux	153 m²	32 m²	120 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZL 58

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 85
Voie terrain: RUE DES CHATEAUX
Lieu-dit terrain: LA PIOTIERE
Localité terrain: COMMENAILLES
Commune source: 39160
Localité demandeur: COMMENAILLES
Code postal demandeur: 39140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2020-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 22/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/11/2020
Type de service public: Non rempli

Commenailles, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²