Permis de construire Autorisé

02535615R0017

Nouvelle construction

Maiche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse MONT JOIE ET FORET PLANCHE MAICHE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

150 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.010 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/06/2015

Décision

20/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Maiche (25356)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: MONT JOIE ET FORET PLANCHE MAICHE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hôtels ou non résidentiel selon le fichier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 59

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MONT JOIE ET FORET PLANCHE
Localité terrain: MAICHE
Commune source: 25356
Localité demandeur: MAICHE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/06/2015
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 12/11/2015

02535615R0015

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 145 m²

Permis de construire Décision du 12/11/2015

02535615R0014

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 143 m²

Permis de construire Décision du 31/08/2015

02535615R0010

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²

Permis de construire Décision du 25/06/2015

02535615R0005

Maiche, Doubs

Maiche, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.109 m²