Permis de construire Chantier commencé

06913114R0012

Extension de surface sans transformation

Messimy / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DU PONT D ATHAUD LES LATS MESSIMY 69510

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

89 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

636 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

21/07/2014

Décision

21/07/2014

Début chantier

28/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messimy (69131)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69510
Adresse: RUE DU PONT D ATHAUD LES LATS MESSIMY 69510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	60 m²	0 m²
Locaux	663 m²	89 m²
Commerce	352 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI QUARTZ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 2363

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI QUARTZ

SIREN 790926976

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME BOUTEILLE

Autre - né(e) en 1981

STEPHANIE FAHY (BOUTEILLE)

Autre - né(e) en 1973

Autre

488458977

SIREN 488458977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PONT D ATHAUD
Lieu-dit terrain: LES LATS
Localité terrain: MESSIMY
Commune source: 69131
SIREN demandeur: 790926976
SIRET demandeur: 79092697600016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MESSIMY
Code postal demandeur: 69510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 21/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 28/07/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/12/2014

06913114R0005

Messimy, Rhône

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2014

06913114R0004

Messimy, Rhône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

26/01/2015

06913114R0001

Messimy, Rhône

Logements : - Surface : -