Permis de construire Autorisé

06913114R0001

Non renseigné

Messimy / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 CHEM CHEMIN DU PIVOLE LA FEUILLADE MESSIMY 69510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

26/01/2015

Décision

26/01/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messimy (69131)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69510
Adresse: 3 CHEM CHEMIN DU PIVOLE LA FEUILLADE MESSIMY 69510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 1755
Parcelle 2: B 1949
Parcelle 3: B 1948

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE

SIREN 804390904

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE LAIGLE

Gérant - né(e) en 1970

SERGE FOCHESATO

Gérant - né(e) en 1961

Autre

501259220

SIREN 501259220

Autre

8 LAIGLE (8LAIGLE)

SIREN 502204365

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE LAIGLE

Président de SAS - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: CHEM CHEMIN DU PIVOLE
Lieu-dit terrain: LA FEUILLADE
Localité terrain: MESSIMY
Commune source: 69131
SIREN demandeur: 804390904
SIRET demandeur: 80439090400014
Code APE demandeur: 41.10B
Localité demandeur: CHARLY
Code postal demandeur: 69390
Prise en compte autorisation: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201502
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 26/01/2015

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/09/2014

06913114R0004

Messimy, Rhône

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

26/01/2015

06913114R0001

Messimy, Rhône

Logements : - Surface : -