Permis de construire Autorisé

07101814E0003

Nouvelle construction

Bantanges / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES PETITS BOIS BANTANGES 71500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

322 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.441 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

19/03/2014

Décision

19/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bantanges (71018)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71500
Adresse: LES PETITS BOIS BANTANGES 71500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	486 m²	161 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	486 m²	161 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES AIGUILLES DU MORVAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 668
Parcelle 2: B 667
Parcelle 3: B 665

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES AIGUILLES DU MORVAN

SIREN 513879999

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN BERNARD-HENRI ANDRE ROYER

Liquidateur - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PETITS BOIS
Localité terrain: BANTANGES
Commune source: 71018
SIREN demandeur: 513879999
SIRET demandeur: 51387999900011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-VINCENT-EN-BRESSE
Code postal demandeur: 71440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 19/03/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/06/2014

07101814E0004

Bantanges, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 198 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2014

07101814E0001

Bantanges, Saône-et-Loire

Bantanges, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 99 m²