Permis de construire Chantier commencé

02151520R0010

Nouvelle construction

Quetigny / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 IMPASSE CHAMPEAU QUETIGNY 21800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.008 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/12/2020

Décision

08/12/2020

Début chantier

17/05/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quetigny (21515)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21800
Adresse: 1 IMPASSE CHAMPEAU QUETIGNY 21800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.043 m²	660 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI VIENNOISE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AL 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI VIENNOISE

SIREN 389452699

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

BPCE LEASE

SIREN 379155369

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FOUAD CHEHADY

Administrateur - né(e) en 1962

FRANCOIS CAMILLERI

Directeur Général - né(e) en 1968

JÉRÔME LE SEGRETAIN DU PATIS

Directeur général délégué - né(e) en 1978

FABRICE GOURGEONNET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1975

Administrateur

542044524

SIREN 542044524

Administrateur

BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHONE ALPES (BP AURA)

SIREN 605520071

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE PAULE DAMON (SULIN)

Administrateur - né(e) en 1961

BENOÎT MARIE BERTRAND SOURY

Administrateur - né(e) en 1965

CHARLOTTE ISABELLE BOURGEOIS

Administrateur - né(e) en 1979

CHRISTIAN GRANGE

Administrateur - né(e) en 1959

CLAUDINE DOZORME

Administrateur - né(e) en 1966

CLÉMENTINE MAUD MARIE DOMINIQUE ODDOU (DE GUIBERT)

Administrateur - né(e) en 1979

CORINNE BOUSQUET (BORDAS)

Administrateur - né(e) en 1961

DELPHINE VALLET

Administrateur - né(e) en 1978

DOMINIQUE CHARLES MARIE VERDIEL

Administrateur - né(e) en 1959

KARL PICOT

Administrateur - né(e) en 1978

LUCAS JONAS IMBERY-NACSA

Administrateur - né(e) en 1988

PASCALE JEANNE JOSÉPHINE REMY (SALAUN)

Administrateur - né(e) en 1963

PHILIPPE GUERAND

Administrateur - né(e) en 1954

THIERRY FRANCK ROGER BRAILLARD

Administrateur - né(e) en 1964

XAVIER JEAN BERNARD THIRY

Administrateur - né(e) en 1963

DANIEL PHILIPPE NICOLAS KARYOTIS

Directeur Général - né(e) en 1961

LIONEL ROBERT BAUD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

PHILIPPE PIERRE CHARVERON

Vice-Président - né(e) en 1953

Administrateur

BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST

SIREN 857500227

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BETTY VERGNAUD (LUCAS)

Administrateur - né(e) en 1977

BRUNO HUG DE LARAUZE

Administrateur - né(e) en 1960

ERIC SAUER

Administrateur - né(e) en 1962

FREDERIC JOSPEH JEAN FRÉDÉRIC (TOULLIOU)

Administrateur - né(e) en 1973

GILLES BARATTE

Administrateur - né(e) en 1960

ISABELLE BELLANGER (RAYSSIGUIER)

Administrateur - né(e) en 1960

JEAN PIERRE BILLIARD

Administrateur - né(e) en 1956

JEAN-CLAUDE SOULARD

Administrateur - né(e) en 1956

NATHALIE LE MEUR

Administrateur - né(e) en 1970

PHILIPPE LANNON

Administrateur - né(e) en 1956

SEVERINE YVARD (MENUET)

Administrateur - né(e) en 1972

SONIA GABRIELLE MAUD GICQUEL (BOUETARD)

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1975

JEROME MICHEL ROBERT BUSSON

Autre - né(e) en 1977

FLORENCE SCOUPE (SALVATOR)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

BENOIT MARIE FRANCOIS MICHEL CATEL

Directeur Général - né(e) en 1962

CARINE CHESNEAU (SAUTEJEAU)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

BRED BANQUE POPULAIRE (BRED)

SIREN 552091795

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE BAY (CHOUZENOUX)

Administrateur - né(e) en 1962

BENOIT BAS

Administrateur - né(e) en 1975

BRUNO GIORGIANNI

Administrateur - né(e) en 1966

BRUNO TOBIE ANDRE MARIE BLANDIN

Administrateur - né(e) en 1952

CAMILLE VERONIQUE MARIE BOUGON

Administrateur - né(e) en 1981

CYRIL MARIE XAVIER BARTH

Administrateur - né(e) en 1971

GERARD KUSTER

Administrateur - né(e) en 1948

ISABELLE PASTORET

Administrateur - né(e) en 1962

LAURENT RONIS-LE MOAL (RONIS)

Administrateur - né(e) en 1971

LEILA TURKI (KALLEL)

Administrateur - né(e) en 1972

NADINE CALVES (ADAM)

Administrateur - né(e) en 1965

NATHALIE BRIOT (GINER)

Administrateur - né(e) en 1954

PASCAL DROUHAUD

Administrateur - né(e) en 1964

PASCAL MARTIN DE FREMONT

Administrateur - né(e) en 1965

PATRICIA LEWIN

Administrateur - né(e) en 1960

PHILIPPE SAVARANIN

Administrateur - né(e) en 1963

RAPHAEL POCHET

Administrateur - né(e) en 1953

FRANCOIS JACQUES HENRI MARIE MARTINEAU

Autre - né(e) en 1951

STEVE-RICHARD GENTILI

Autre - né(e) en 1949

JEAN-PAUL JULIA

Directeur Général - né(e) en 1972

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SIREN 352483341

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BERTHET

Autre - né(e) en 1965

DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET

Autre - né(e) en 1971

ESTELLE CLAIRE DULION

Autre - né(e) en 1971

JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS

Autre - né(e) en 1968

NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)

Autre - né(e) en 1961

CATHERINE DUBAN (SIZE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

CATHERINE MENIGOZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

ERIC FOUGERE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

FREDERIC MAUCLAIR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

GILLES FALLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

MARTIN BAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARTINE DAUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

NATHALIE KOENDERS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PASCAL OUDOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

SYLVIE MATRAT (DUBOIS)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

FABIEN YVES-MARIE CHAUVE

Membre du directoire - né(e) en 1968

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE)

SIREN 384006029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE SUZANNE MARTHE BAPTENDIER (PILLEBOUE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE PESENTI MOLINIER (PESENTI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

FLORENT FRANCOLIS JOSEPH DUPEUBLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1979

GERARD DANIEL BALTHAZARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

JEAN-LOUIS LUCIEN HOFBAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

LAURENT BIBOUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARIE ROSE CHANTAL VEHI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

MARIE-ALICE REGINE GUIDETTI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

MYRIAM SCAPPATICCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

NADÈGE ANDRÉE FRISON-CHAUVET (FRISON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

NADINE CECILE GEORGEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PATRICE CLAUDE BARDIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

PHILIPPE IRRMANN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

STEPHANE MARCEL URBAIN PETILLEON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

THIERRY GASTON FAIVRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

VERONIQUE BENOLLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

VERONIQUE MARIE GENEVIEVE CHARMETANT (LETOUZEY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ANDREA JOSS

Membre du directoire - né(e) en 1978

DIDIER BRUNO

Membre du directoire - né(e) en 1962

GUILLAUME ISERENTANT

Membre du directoire - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

DELOITTE & ASSOCIES

SIREN 572028041

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)

Administrateur - né(e) en 1968

LAURENCE DUBOIS (THEVENON)

Administrateur - né(e) en 1969

VERONIQUE CUISSOT (MEYER)

Administrateur - né(e) en 1975

FRÉDÉRIC GOURD

Président de SAS - né(e) en 1972

BERTRAND BOISSELIER

Président du conseil d'administration - né(e) en 1966

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Gérant

CAMBOL

SIREN 913489282

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

888932605

SIREN 888932605

Directeur Général

907953632

SIREN 907953632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: IMPASSE CHAMPEAU
Localité terrain: QUETIGNY
Commune source: 21515
SIREN demandeur: 389452699
SIRET demandeur: 38945269900041
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAMBELLAY
Code postal demandeur: 49220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 17/05/2021
Type de service public: Non rempli

Quetigny, Côte-d'Or

Extension de surface sans transformation

Logements : 52 Surface : 3.245 m²