Permis de construire Autorisé

0385291720001

Non renseigné

Vaulnaveys-Le-Haut / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 172 CHEMIN DE LA MARGOTTE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.175 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/07/2017

Décision

04/07/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulnaveys-Le-Haut (38529)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38410
Adresse: 172 CHEMIN DE LA MARGOTTE VAULNAVEYS-LE-HAUT 38410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AH 83
Parcelle 2: AH 84
Parcelle 3: AH 85

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 172
Voie terrain: CHEMIN DE LA MARGOTTE
Localité terrain: VAULNAVEYS-LE-HAUT
Commune source: 38529
Localité demandeur: VAULNAVEYS-LE-HAUT
Code postal demandeur: 38410
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/07/2017

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