Permis d amenager Travaux terminés

04631113F0041

Non renseigné

Sousceyrac / Lot / Occitanie

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Adresse LE BOURG SOUSCEYRAC 46190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/05/2015

Autorisation

06/03/2014

Décision

06/03/2014

Début chantier

23/06/2014

Fin travaux

29/05/2015

Localisation

Commune: Sousceyrac (46311)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46190
Adresse: LE BOURG SOUSCEYRAC 46190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SOUSCEYRAC
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 302
Parcelle 2: AB 161

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SOUSCEYRAC

SIREN 214603110

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOURG
Localité terrain: SOUSCEYRAC
Commune source: 46311
SIREN demandeur: 214603110
SIRET demandeur: 21460311000013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SOUSCEYRAC
Code postal demandeur: 46190
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 29/05/2015
Date réelle d’autorisation: 06/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 29/05/2015

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 181 m²