Permis de construire Travaux terminés

00511024H0002

Nouvelle construction

Puy-Saint-Vincent / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CLOT PEOUILLOUX PUY-SAINT-VINCENT 05290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.036 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

02/08/2024

Décision

02/08/2024

Début chantier

02/10/2024

Fin travaux

10/03/2025

Localisation

Commune: Puy-Saint-Vincent (05110)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05290
Adresse: CLOT PEOUILLOUX PUY-SAINT-VINCENT 05290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAEM DES ECRINS
Code juridique demandeur: 5515
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 944
Parcelle 2: C 925
Parcelle 3: C 927

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAEM DES ECRINS

SIREN 350527651

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT GAUTHIER

Directeur Général - né(e) en 1964

MICHEL VINCENT AUGUSTE CHAUD

Directeur général délégué - né(e) en 1955

Commissaire aux comptes suppléant

405035205

SIREN 405035205

Commissaire aux comptes titulaire

A.C.N AUDIT

SIREN 395170095

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN CERAULO

Directeur Général - né(e) en 1964

ALEXANDRE WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1988

ANTHONY PAPI

Directeur Général - né(e) en 1985

CEDRIC MARCHAND

Directeur Général - né(e) en 1985

CHRISTOPHE MOLLARD

Directeur Général - né(e) en 1986

JEAN ROCH BOYER

Directeur Général - né(e) en 1965

JEROME DAVID

Directeur Général - né(e) en 1985

JULIEN PAZZAGLIA

Directeur Général - né(e) en 1979

MICHEL BERTIN

Directeur Général - né(e) en 1967

SÉBASTIEN TOMA

Directeur Général - né(e) en 1982

TOM VUAGNOUX

Directeur Général - né(e) en 1989

Société liée

509642146

SIREN 509642146

Société liée

913088506

SIREN 913088506

Société liée

929241685

SIREN 929241685

Administrateur

CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS (CDC)

SIREN 180020026

Administrateur

FINANCIERE MICHEL BOUCAU

SIREN 399909217

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE BOUCAU

Administrateur - né(e) en 1959

CATHERINE BOUCAU

Administrateur - né(e) en 1961

DAVID AKNIN

Directeur Général - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

R B A

SIREN 329815070

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE-MARIE BELLAICHE (ENGERER)

Administrateur - né(e) en 1942

CYRILLE SENAUX

Administrateur - né(e) en 1970

SOULIKA BENZAQUEN (ELHARRAR)

Directeur Général - né(e) en 1966

ROBERT BELLAICHE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CLOT PEOUILLOUX
Localité terrain: PUY-SAINT-VINCENT
Commune source: 05110
SIREN demandeur: 350527651
SIRET demandeur: 35052765100011
Code APE demandeur: 49.39C
Localité demandeur: PUY-SAINT-VINCENT
Code postal demandeur: 05290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 02/08/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 10/03/2025
Type de service public: Culture et loisir

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