Permis de construire Autorisé

00511024H0007

Nouvelle construction

Puy-Saint-Vincent / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 1260 ROUTE DE LA POUSTERLE PUY-SAINT-VINCENT 05290

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

410 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.924 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/12/2024

Décision

23/12/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puy-Saint-Vincent (05110)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05290
Adresse: 1260 ROUTE DE LA POUSTERLE PUY-SAINT-VINCENT 05290

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	410 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES CLOUZIS BUSSON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: E 366
Parcelle 2: E 366
Parcelle 3: E 820

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES CLOUZIS BUSSON

SIREN 933389900

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MARCEL PAUL BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1944

AMÉLIE NICOLE MARIE-THÉRÈSE MATHIEU (BUSSON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

BENOIT ALEXANDRE FRANÇOIS BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

BERNARD JEAN MARIE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

COLETTE ANTOINETTE LÉONIE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

ERIC SIMON PATRICK BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

GÉRARD ANDRÉ EUGÈNE PAUL BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1941

JEAN-MARC PIERRE MARIE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

JEAN-PAUL MARIE ROGER BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

MARGUERITE MARIE SOPHIE REBOULLEAU (BUSSON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

MARIE-CLAIRE CHRISTIANE ROBERTE DE RIVE (BUSSON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

MARTINE JEANNE LUCIENNE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1946

MICHÈLE MARGUERITE MARTHE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

PASCALE MARIE NICOLE GONDOLE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

PAULINE MARIE PASCALE BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

PHILIPPE JEAN-MARIE GUY BUSSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

ROMAIN JEAN FRANÇOIS REBOULLEAU

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1260
Voie terrain: ROUTE DE LA POUSTERLE
Localité terrain: PUY-SAINT-VINCENT
Commune source: 05110
SIREN demandeur: 933389900
SIRET demandeur: 93338990000012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PUY-SAINT-VINCENT
Code postal demandeur: 05290
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2025-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/08/2024