Permis de construire Chantier commencé

03905621P0006

Nouvelle construction

Bletterans / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse FAUBOURG D AMONT BLETTERANS 39140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.248 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

24/09/2021

Décision

24/09/2021

Début chantier

01/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bletterans (39056)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39140
Adresse: FAUBOURG D AMONT BLETTERANS 39140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.124 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.124 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DES BORDS DE SEILLE 39
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AD 261
Parcelle 2: AD 512
Parcelle 3: AD 538

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES BORDS DE SEILLE 39

SIREN 883417529

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANICET TAN

Autre - né(e) en 1963

ANNE-LAURE MAITRE

Autre - né(e) en 1980

AUDREY CHRISTINE GHISLAINE GALLET

Autre - né(e) en 1991

BESMA RIGAULT (BOUDRIGA)

Autre - né(e) en 1971

CARINE FAIVRE (BORNOT)

Autre - né(e) en 1974

CHARLINE GENEVIEVE THERESE DUJARDIN

Autre - né(e) en 1985

CHRISTEL MARIE AGNES JALLEY

Autre - né(e) en 1965

EMILIE CHRISTINE NUNES VARANDAS (FERNANDES)

Autre - né(e) en 1987

EVELYNE MARIE COLETTE CAILLIER (TONNERRE)

Autre - né(e) en 1966

GAEL RAOUL FAIVRE

Autre - né(e) en 1973

GERALDINE NAYME

Autre - né(e) en 1979

LAURENT MEDERIC RIGAULT

Autre - né(e) en 1972

LAURIE LUBRINA

Autre - né(e) en 1989

LUC PIERRE MARIE RITZ

Autre - né(e) en 1990

MAXIME PATRICK LOUIS FOURNIER

Autre - né(e) en 1993

NATACHA CLAUDETTE MICHELE REGARD-JACOBEZ

Autre - né(e) en 1975

PERRINE BOUVRET

Autre - né(e) en 1986

YANN CHARMASSON

Autre - né(e) en 1987

MYRIAM CAROLE PRUDENT (CRISINEL)

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FAUBOURG D AMONT
Localité terrain: BLETTERANS
Commune source: 39056
SIREN demandeur: 883417529
SIRET demandeur: 88341752900012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BLETTERANS
Code postal demandeur: 39140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 24/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2022
Type de service public: Santé

Bletterans, Jura

Nouvelle construction

Logements : 5 Surface : 526 m²