Permis de construire Chantier commencé

02552721C0013

Nouvelle construction

Saint Vit / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE CHAMPS DE TENNE CHAMPS DE TENNE SAINT VIT 25410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

78.462 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/09/2024

Autorisation

06/07/2021

Décision

06/07/2021

Début chantier

30/03/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint Vit (25527)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: RUE CHAMPS DE TENNE CHAMPS DE TENNE SAINT VIT 25410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	18 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AMOK SUN 4
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: YJ 28
Parcelle 2: YJ 29
Parcelle 3: YJ 56

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AMOK SUN 4 (AMOK SUN 4)

SIREN 904015724

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

891748709

SIREN 891748709

Société liée

SIPENR

SIREN 802634030

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE BERTSCH

Directeur Général - né(e) en 1981

RAPHAEL CLAUSTRE

Directeur général délégué - né(e) en 1978

THIBAUT VERMILLARD

Directeur général délégué - né(e) en 1989

Administrateur

ENER CENTRE - VAL DE LOIRE

SIREN 750920811

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ANDRE FELIX BRUNET

Administrateur - né(e) en 1946

ANTOINE TRYSTRAM

Administrateur - né(e) en 1957

CHRISTELLE ELISABETH DENISE LORIN (VANHALST)

Administrateur - né(e) en 1970

FABRICE GERARD ERIC BOIGARD

Administrateur - né(e) en 1956

GUY ANDRE MAURICE CHAMPION

Administrateur - né(e) en 1949

JEAN-LOUIS CAMUS

Administrateur - né(e) en 1952

LAURENT RAYMOND

Administrateur - né(e) en 1967

LIONEL GASTON GUY AUDIGER (AUDIGER)

Administrateur - né(e) en 1954

PATRICK JACQUES GERARD MICHAUD

Administrateur - né(e) en 1961

PHILIPPE RENE MOISSON

Administrateur - né(e) en 1961

SEBASTIEN JAN AIME CLEMENT

Administrateur - né(e) en 1979

VINCENT JEAN-JACQUES RAYMOND MORETTE

Administrateur - né(e) en 1965

XAVIER NICOLAS

Administrateur - né(e) en 1957

LUC ROLLAND

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1985

OLIVIER ALLEAU

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1971

JEAN-LUC DUPONT

Président du conseil d'administration - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

TAMAIN CONSULTING

SIREN 794355016

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC TAMAIN

Président de SAS - né(e) en 1962

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE CHAMPS DE TENNE
Lieu-dit terrain: CHAMPS DE TENNE
Localité terrain: SAINT VIT
Commune source: 25527
SIREN demandeur: 904015724
SIRET demandeur: 90401572400050
Code APE demandeur: 35.11Z
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-01
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 03/09/2024
Date réelle d’autorisation: 06/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 30/03/2026
Type de service public: Culture et loisir

Saint-Vit, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²