Permis de construire Travaux terminés

02552718C0014

Extension de surface sans transformation

Saint Vit / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 599 CHEMI DES GOUILLOTTES BENUSSE SAINT VIT 25410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

61 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/07/2018

Autorisation

30/07/2018

Décision

30/07/2018

Début chantier

01/08/2018

Fin travaux

31/01/2019

Localisation

Commune: Saint Vit (25527)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: 599 CHEMI DES GOUILLOTTES BENUSSE SAINT VIT 25410

Carte

Centre communal

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	164 m²	61 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: YH 5

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 599
Voie terrain: CHEMI DES GOUILLOTTES
Lieu-dit terrain: BENUSSE
Localité terrain: SAINT VIT
Commune source: 25527
Localité demandeur: SAINT VIT
Code postal demandeur: 25410
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 30/07/2018
Date réelle d’autorisation: 30/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 31/01/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/02/2019