Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
02606622V0002
Extension de surface sans transformation
Adresse
1178 RTE DE LA MORELLE LA MORELLE LE CHAFFAL 26190
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.948 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
336.771 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
06/09/2022
Décision
06/09/2022
Début chantier
14/02/2024
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Chaffal (26066)
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 26190
- Adresse
- 1178 RTE DE LA MORELLE LA MORELLE LE CHAFFAL 26190
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 343 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.242 m2 | 1.474 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 1.242 m2 | 1.474 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- B 16
- Parcelle 2
- B 17
- Parcelle 3
- B 18
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1178
- Voie terrain
- RTE DE LA MORELLE
- Lieu-dit terrain
- LA MORELLE
- Localité terrain
- LE CHAFFAL
- Commune source
- 26066
- Localité demandeur
- LE CHAFFAL
- Code postal demandeur
- 26190
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 06/09/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 14/02/2024
- Type de service public
- Non rempli
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Declaration prealable
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