Logements créés
5
Permis de construire
Autorisé
02606624V0001
Extension de surface sans transformation
Adresse
162 CHEM DES BACHATS LE CHAFFAL 26190
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
403 m2
Surface démolie
144 m2
Surface du terrain
1.852 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
10/09/2024
Décision
10/09/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Le Chaffal (26066)
- Département
- Drôme (26)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 26190
- Adresse
- 162 CHEM DES BACHATS LE CHAFFAL 26190
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 144 m2
- Logements démolis
- 0
- Locaux démolis
- 144 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 403 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 144 m2 | 0 m2 | 144 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 5
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 5
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI DU VERCORS
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- B 101
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Oui
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN PAUL AMEDEE OBOUSSIER
Autre - né(e) en 1959
MAXIME AMEDEE OBOUSSIER
Autre - né(e) en 1991
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 162
- Voie terrain
- CHEM DES BACHATS
- Localité terrain
- LE CHAFFAL
- Commune source
- 26066
- SIREN demandeur
- 839657442
- SIRET demandeur
- 83965744200019
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- LE CHAFFAL
- Code postal demandeur
- 26190
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 10/09/2024
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 5
- Type d’annexe
- Autre annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02606613V0001
Le Chaffal, Drôme
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 45 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0260662500001
Le Chaffal, Drôme
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 16 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
02606622V0002
Le Chaffal, Drôme
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 2.948 m2