Permis de construire Chantier commencé

0692941700007

Transformation sans extension ni diminution de surface

Serezin Du Rhône / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE DE L'OZON SEREZIN DU RHÔNE 69360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.701 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/11/2017

Autorisation

11/08/2017

Décision

11/08/2017

Début chantier

17/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Serezin Du Rhône (69294)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69360
Adresse: RUE DE L'OZON SEREZIN DU RHÔNE 69360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	5.100 m²	5.100 m²	5.100 m²
Commerce	0 m²	0 m²	1.540 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SNC DE L'OZON
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AC 115
Parcelle 2: AC 116
Parcelle 3: AC 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SNC DE L'OZON

SIREN 823965280

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE CORTES

Gérant - né(e) en 1964

Autre

BCI

SIREN 380569558

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC DIDIER BAZIN

Président de SAS - né(e) en 1965

Autre

FOCH INVESTISSEMENTS

SIREN 434551941

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE CORTES

Gérant - né(e) en 1964

Autre

FIDEO (FIDEO)

SIREN 414419879

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ANNE MARIA LAVAUD (FOURNY)

Président de SAS - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L'OZON
Localité terrain: SEREZIN DU RHÔNE
Commune source: 69294
SIREN demandeur: 823965280
SIRET demandeur: 82396528000014
Code APE demandeur: 41.10B
Localité demandeur: LYON
Code postal demandeur: 69002
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 17/11/2017
Date réelle d’autorisation: 11/08/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2017
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2018