Permis de construire Travaux terminés

00123618D0006

Nouvelle construction

Marsonnas / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AU BOURG MARSONNAS 01340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

553 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.250 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/09/2018

Décision

27/09/2018

Début chantier

26/08/2019

Fin travaux

12/01/2021

Localisation

Commune: Marsonnas (01236)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01340
Adresse: AU BOURG MARSONNAS 01340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	553 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AN 38
Parcelle 2: AN 28
Parcelle 3: AN 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GRAND BOURG HABITAT (BOURG-HABITAT) (GBH)

SIREN 270100035

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDY PATRICE EPAPHRODITE NKUNDIKIJE

Administrateur - né(e) en 1970

CHARLES ANDRE BRUN

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN MAURICE ROGER VOVILIER

Administrateur - né(e) en 1962

CLOTILDE FOURNIER

Administrateur - né(e) en 1966

CORINNE ANDREE GERMAINE JACQUET GARCIA (GARCIA)

Administrateur - né(e) en 1962

DENIS LORIN

Administrateur - né(e) en 1960

DENISE JOELLE DUMONTET (PERRIAUD)

Administrateur - né(e) en 1956

EMMANUEL MONNET

Administrateur - né(e) en 1988

GERALDINE ROLLAND

Administrateur - né(e) en 1976

GISELE LEONNE ZELIE VUAILLAT

Administrateur - né(e) en 1952

GUILLAUME FAUVET MESSAT

Administrateur - né(e) en 1972

ISABELLE MAISTRE

Administrateur - né(e) en 1987

JACQUY LEON AUGUSTIN GUERAUD

Administrateur - né(e) en 1948

MARIE-FRANCE SARBACH (FOREST)

Administrateur - né(e) en 1946

MARIE-LAURE GÉRALDINE SAUCHAY

Administrateur - né(e) en 1983

MONIQUE ODETTE GREFFERAT (GUICHARDON)

Administrateur - né(e) en 1958

MUSTAPHA SAIDI

Administrateur - né(e) en 1980

NICOLE CHATOT (FATTIER)

Administrateur - né(e) en 1949

PASCAL RENE COLLIGNON

Administrateur - né(e) en 1957

PIERRE-LOUIS PERDRIX

Administrateur - né(e) en 1943

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU BOURG
Localité terrain: MARSONNAS
Commune source: 01236
SIREN demandeur: 270100035
SIRET demandeur: 27010003500012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: BOURG EN BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 27/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/08/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 12/01/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Marsonnas, Ain

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²