Permis de construire Chantier commencé

02146218D0005

Nouvelle construction

Norges-La-Ville / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES PETITES MERAUDES NORGES-LA-VILLE 21490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.340 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.340 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/01/2019

Décision

05/01/2019

Début chantier

01/08/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Norges-La-Ville (21462)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21490
Adresse: LES PETITES MERAUDES NORGES-LA-VILLE 21490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	670 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	670 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZI 2
Parcelle 2: ZI 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PETITES MERAUDES
Localité terrain: NORGES-LA-VILLE
Commune source: 21462
Localité demandeur: NORGES-LA-VILLE
Code postal demandeur: 21490
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2019
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/11/2018