Permis de construire Travaux terminés

02552218R0001

Nouvelle construction

Saint-Julien-Les-Russey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE DU VILLAGE BAS LIEU-DIT VILLAGE HAUT SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY 25210

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

156 m²

Surface démolie

758 m²

Surface du terrain

2.143 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/05/2018

Décision

16/05/2018

Début chantier

26/07/2018

Fin travaux

24/07/2019

Localisation

Commune: Saint-Julien-Les-Russey (25522)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25210
Adresse: RUE DU VILLAGE BAS LIEU-DIT VILLAGE HAUT SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY 25210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 758 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 758 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	758 m²	156 m²	758 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 363
Parcelle 2: B 113

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU VILLAGE BAS
Lieu-dit terrain: LIEU-DIT VILLAGE HAUT
Localité terrain: SAINT-JULIEN-LES-RUSSEY
Commune source: 25522
Localité demandeur: CHARQUEMONT
Code postal demandeur: 25140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-05
Prise en compte ouverture chantier: 2018-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/05/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 26/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 24/07/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Logements : 1 Surface : 154 m²