Permis d amenager Chantier commencé

00609514E0001

Non renseigné

Peymeinade / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DU CANDEOU PEYMEINADE 06530

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

25/03/2018

Autorisation

27/02/2015

Décision

27/02/2015

Début chantier

25/03/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Peymeinade (06095)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06530
Adresse: CHEM DU CANDEOU PEYMEINADE 06530

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BI 96
Parcelle 2: BI 95
Parcelle 3: BI 94

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU CANDEOU
Localité terrain: PEYMEINADE
Commune source: 06095
Localité demandeur: CANNES
Code postal demandeur: 06400
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-06
Date réelle de dépôt: 25/03/2018
Date réelle d’autorisation: 27/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 25/03/2018

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