Permis de construire Autorisé

0692972500026

Nouvelle construction

Ternay / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 54 RUE DE VILLENEUVE TERNAY 69360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.247,25 m²

Surface démolie

685 m²

Surface du terrain

4.460 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/03/2026

Décision

13/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ternay (69297)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69360
Adresse: 54 RUE DE VILLENEUVE TERNAY 69360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 685 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 685 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	685 m²	2.247,25 m²	685 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 33
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 30
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 11
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TV54
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AL 240
Parcelle 2: AL 145
Parcelle 3: AL 239

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TV54 (TV54) (TV54)

SIREN 991597444

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

920332434

SIREN 920332434

Gérant et associé indéfiniment responsable

G FONTANEL PROMOTION

SIREN 330605908

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEURS CONSULTANTS GOUDARD ASSOCIES (A C G)

SIREN 484777156

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PHILIPPE GOUDARD

Directeur Général - né(e) en 1976

CHRISTOPHE GOUDARD

Président de SAS - né(e) en 1970

Président de SAS

G. FONTANEL INVESTISSEMENTS

SIREN 533666368

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE GOUDARD

Commissaire aux comptes suppléant

GERALD FONTANEL

Gérant - né(e) en 1964

Société liée

HORION

SIREN 942214610

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN FONTANEL

Gérant - né(e) en 1991

Société liée

RF MANAGEMENT

SIREN 942222076

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN FONTANEL

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 54
Voie terrain: RUE DE VILLENEUVE
Localité terrain: TERNAY
Commune source: 69297
SIREN demandeur: 991597444
SIRET demandeur: 99159744400017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR
Code postal demandeur: 69410
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 30
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 0 Surface : 0 m²