Permis de construire Travaux terminés

03148313C0048

Nouvelle construction

Saint-Gaudens / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 9006 PLACE DU PILAT SAINT-GAUDENS 31800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

273 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.019 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/11/2014

Autorisation

25/02/2014

Décision

25/02/2014

Début chantier

01/03/2014

Fin travaux

05/11/2014

Localisation

Commune: Saint-Gaudens (31483)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31800
Adresse: 9006 PLACE DU PILAT SAINT-GAUDENS 31800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	794 m²	273 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	794 m²	273 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AH 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9006
Voie terrain: PLACE DU PILAT
Localité terrain: SAINT-GAUDENS
Commune source: 31483
Localité demandeur: SAINT-GAUDENS
Code postal demandeur: 31800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 05/11/2014
Date réelle d’autorisation: 25/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 05/11/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

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