Permis de construire Chantier commencé

02551715P0002

Nouvelle construction

Saint-Gorgon-Main / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RTE D OUHANS SAINT-GORGON-MAIN 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.404 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.887 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/11/2015

Décision

07/11/2015

Début chantier

15/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Gorgon-Main (25517)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: RTE D OUHANS SAINT-GORGON-MAIN 25520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.308 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	96 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES SOURCES DE LA LOUE
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 563
Parcelle 2: A 562
Parcelle 3: A 433

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DES SOURCES DE LA LOUE

SIREN 778309443

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEREMY VALLET

Administrateur - né(e) en 1985

PAUL MAMET

Administrateur - né(e) en 2003

CLEMENT AYMONIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1996

PATRICE MERCIER

Vice-Président - né(e) en 1975

QUENTIN TOURNIER

Vice-Président - né(e) en 1988

Administrateur

348981267

SIREN 348981267

Administrateur

351357942

SIREN 351357942

Administrateur

409020989

SIREN 409020989

Administrateur

800853624

SIREN 800853624

Commissaire aux comptes suppléant

ADEXIAM

SIREN 533483715

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE MICHEL RAYMOND TODESCHINI

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Société liée

EARL LA FERME AU VILLAGE

SIREN 798253605

Personnes physiques identifiées dans cette branche

QUENTIN SYLVAIN CHRISTOPHE TOURNIER

Gérant - né(e) en 1988

Administrateur

EARL LOMBARDOT

SIREN 392229779

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO LOMBARDOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Administrateur

EARL TOURNIER DE LA DAMETTE

SIREN 400319273

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLAS TOURNIER

Gérant - né(e) en 1991

Société liée

GAEC AU PANIER DE LA FERME AYMONIN

SIREN 850386301

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JUSTINE ANNIE MARIE AYMONIN

Gérant - né(e) en 2000

PASCAL PAUL GABRIEL AYMONIN

Gérant - né(e) en 1961

SYLVIE YVETTE REGINE AYMONIN (MOINE)

Gérant - né(e) en 1968

Administrateur

GAEC BONNET

SIREN 418365615

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CINDY JOSEPHINE ROSE KREMSER

Gérant - né(e) en 1977

JEROME BONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

NICOLAS ALAIN SIMON BONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Administrateur

GAEC DE LA ROSE DES VENTS

SIREN 529635450

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE DESCOURVIERES (BRETILLOT)

Gérant - né(e) en 1989

MATHIEU ROLAND ANDRE DESCOURVIERES

Gérant - né(e) en 1987

Administrateur

GAEC DES SAPINS

SIREN 311733059

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIN DAVID PAULINE NICOLIER

Gérant - né(e) en 2004

PAUL JACQUES LOUIS NICOLIER

Gérant - né(e) en 2001

FREDERIQUE NICOLIER (LACOSTE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE D OUHANS
Localité terrain: SAINT-GORGON-MAIN
Commune source: 25517
SIREN demandeur: 778309443
SIRET demandeur: 77830944300027
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: EVILLERS
Code postal demandeur: 25520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2015

02551715P0003

Saint-Gorgon-Main, Doubs

Saint-Gorgon-Main, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 550 m²