Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
03925918J0002
Nouvelle construction
Adresse
RTE DE LYON GRANGE-DE-VAIVRE 39600
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.156 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.881 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2018
Autorisation
05/07/2018
Décision
05/07/2018
Début chantier
13/05/2019
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Grange-De-Vaivre (39259)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39600
- Adresse
- RTE DE LYON GRANGE-DE-VAIVRE 39600
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 367 m2 | 578 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 367 m2 | 578 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOC COOP DE LAIT BIOLOGIQUE VAL DE LOUE
- Code juridique demandeur
- 6317
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2018
- Parcelle 1
- AO 565
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANTHONY GEORGES PATRICK SAGE
Autre - né(e) en 1992
JEREMIE ERIC SYLVAIN MOUQUOD JÉRÉMIE (MOUQUOD)
Autre - né(e) en 1981
ELIZE TIELEMAN
Trésorier - né(e) en 2000
VINCENT BARBIER
Vice-Président - né(e) en 1981
Commissaire aux comptes titulaire
ACTIS-AUDIT CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE (WEMA FRANCHE-COMTE - WEMA TRANSACTIONS)
SIREN 353377328
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BENOIT BARTHOULOT
Directeur Général - né(e) en 1985
EMMANUEL BOUHELIER
Directeur Général - né(e) en 1964
GILLES ROY
Directeur Général - né(e) en 1968
MAUDE GONZALES
Directeur Général - né(e) en 1981
NOEMIE ARA (DA ROCHA)
Directeur Général - né(e) en 1981
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAMIEN SARRON
Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MICKAEL GEORGES ANDRE CRINQUAND
Gérant - né(e) en 1977
ROMARIC CHRISTIAN BERTRAND CRINQUAND
Gérant - né(e) en 1979
Administrateur
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE LA FERME DU MUGUET
SIREN 497631374
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MARIE SYLVANIE SCHNEIDER
Gérant - né(e) en 1983
PIERRE-EMILE BIGEARD-SCHMITZ
Gérant - né(e) en 1983
Administrateur
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE SAGE CLEMENT ET CELINE
SIREN 829111582
Personnes physiques identifiées dans cette branche
CELINE JEANNE NOELLE SAGE (BELIN)
Gérant - né(e) en 1982
CLEMENT PIERRE ELIE SAGE
Gérant - né(e) en 1979
Société liée
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN SAINT MICHEL DES MELINCOLS
SIREN 391461365
Personnes physiques identifiées dans cette branche
EDWIGE PEIFFER (AYMONIER)
Gérant - né(e) en 1975
ERIC JEAN-FRANCOIS PEIFFER
Gérant - né(e) en 1972
MATHIEU PEIFFER
Gérant - né(e) en 2004
ROMAIN ARMAND ERNEST PEIFFER
Gérant - né(e) en 1999
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RTE DE LYON
- Localité terrain
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Commune source
- 39259
- SIREN demandeur
- 402278147
- SIRET demandeur
- 40227814700028
- Code APE demandeur
- 10.51C
- Localité demandeur
- GRANGE-DE-VAIVRE
- Code postal demandeur
- 39600
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2018-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-08
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2019-08
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2018
- Date réelle d’autorisation
- 05/07/2018
- Date réelle d’ouverture chantier
- 13/05/2019
- Type de service public
- Non rempli
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03925920J0002
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Extension de surface sans transformation
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