Permis de construire Autorisé

02526723C0002

Non renseigné

Gennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE BESANCON GENNES 25660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.243 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/04/2024

Décision

09/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gennes (25267)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25660
Adresse: RUE DE BESANCON GENNES 25660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CU GRAND BESANCON METROPOLE
Code juridique demandeur: 7343
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 01 155

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CU GRAND BESANCON METROPOLE (CUGBM)

SIREN 242500361

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: RUE DE BESANCON
Localité terrain: GENNES
Commune source: 25267
SIREN demandeur: 242500361
SIRET demandeur: 24250036100017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25043
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/04/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/02/2023

02526723C0003

Gennes, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 24 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2024

02526723C0001

Gennes, Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager

09/04/2024

02526723C0002

Gennes, Doubs

Logements : - Surface : -