Permis de construire Autorisé

02526723C0002

Non renseigné

Gennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE BESANCON GENNES 25660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

6.243 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/04/2024

Décision

09/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Gennes (25267)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25660
Adresse: RUE DE BESANCON GENNES 25660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CU GRAND BESANCON METROPOLE
Code juridique demandeur: 7343
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 01 155

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: RUE DE BESANCON
Localité terrain: GENNES
Commune source: 25267
SIREN demandeur: 242500361
SIRET demandeur: 24250036100017
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25043
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/04/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 09/04/2024

02526723C0002

Gennes Doubs

Logements : - Surface : -

Permis de construire Décision du 04/03/2024

02526723C0001

Gennes Doubs

Logements : - Surface : -

Permis d amenager Décision du 04/03/2024

02526723C0001

Gennes Doubs

Logements : - Surface : -

Declaration prealable Décision du 28/02/2023

02526723C0003

Gennes Doubs

Gennes Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 93 m²