Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02152417M0002
Nouvelle construction
Adresse
13 GRANDE RUE RIEL-LES-EAUX 21570
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
616 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.498 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
28/09/2017
Décision
28/09/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Riel-Les-Eaux (21524)
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 21570
- Adresse
- 13 GRANDE RUE RIEL-LES-EAUX 21570
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Industrie
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 180 m2 | 308 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 180 m2 | 308 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- AB 112
- Parcelle 2
- AB 113
- Parcelle 3
- AB 211
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 13
- Voie terrain
- GRANDE RUE
- Localité terrain
- RIEL-LES-EAUX
- Commune source
- 21524
- Localité demandeur
- RIEL-LES-EAUX
- Code postal demandeur
- 21570
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 28/09/2017
- Type de service public
- Non rempli
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
02152421M0001
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 84 m2
Declaration prealable
02152419M0001
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 18 m2
Permis de construire
02152415M0001
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 3.000 m2
Permis de construire
02152414M0002
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.336 m2
Permis de construire
02152425M0001
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Logements : -
Surface : -
Permis de construire
02152422M0001
Riel-Les-Eaux, Côte-d'Or
Logements : -
Surface : -