Permis de construire Travaux terminés

08516613PC070

Nouvelle construction

Olonne-Sur-Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA CANARDE OLONNE-SUR-MER 85340

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.068 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.535 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/09/2016

Autorisation

08/10/2013

Décision

08/10/2013

Début chantier

08/10/2014

Fin travaux

28/09/2016

Localisation

Commune: Olonne-Sur-Mer (85166)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85340
Adresse: RUE DE LA CANARDE OLONNE-SUR-MER 85340

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.068 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 16
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLOS DES SALINES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BL 100P
Parcelle 2: BL 101P
Parcelle 3: BL 102P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLOS DES SALINES

SIREN 800556987

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

BMP

SIREN 443929229

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

545450090

SIREN 545450090

Commissaire aux comptes titulaire

GROUPE Y BOISSEAU (GROUPE Y)

SIREN 786443994

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCIS GUILLEMET

Directeur Général - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CANARDE
Localité terrain: OLONNE-SUR-MER
Commune source: 85166
SIREN demandeur: 800556987
SIRET demandeur: 80055698700017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA ROCHE SUR YON
Code postal demandeur: 85036
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 28/09/2016
Date réelle d’autorisation: 08/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 08/10/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 16
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Olonne-Sur-Mer, Vendée

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 45 m²