Permis de construire Travaux terminés

08926314U0003

Nouvelle construction

Moneteau / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse AV DE L EUROPE MONETEAU 89470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

731 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.830 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/04/2014

Décision

10/04/2014

Début chantier

09/07/2014

Fin travaux

16/02/2015

Localisation

Commune: Moneteau (89263)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89470
Adresse: AV DE L EUROPE MONETEAU 89470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	614 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CONCEPT TY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BD 536P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CONCEPT-TY PROMOTION

SIREN 422514539

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK CHEMINADE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

425031150

SIREN 425031150

Président de SAS

CONCEPT-TY GROUPE

SIREN 534964903

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VINCENT CORLAY

Directeur Général - né(e) en 1976

Président de SAS

889126918

SIREN 889126918

Commissaire aux comptes titulaire

QUINIOU

SIREN 792066029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERICK COINTREL

Directeur Général - né(e) en 1982

SYLVAIN PHILIPPE RENALD QUINIOU

Directeur Général - né(e) en 1985

GWENOLE FABRICE LE PROVOST

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DE L EUROPE
Localité terrain: MONETEAU
Commune source: 89263
SIREN demandeur: 422514539
SIRET demandeur: 42251453900051
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: DINAN
Code postal demandeur: 22100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 16/02/2015
Type de service public: Non rempli

Moneteau, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 40 Surface : 2.812 m²