Permis de construire Travaux terminés

09201416A0026

Nouvelle construction

Sceaux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.908 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/10/2017

Autorisation

09/06/2017

Décision

09/06/2017

Début chantier

01/06/2020

Fin travaux

28/02/2022

Localisation

Commune: Sceaux (92014)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92330
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence étudiante

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.360 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	548 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 95
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 95
Démolis: 0
1 pièce créé: 80
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 95
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SCEAUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 92014
SIREN demandeur: 219200714
SIRET demandeur: 21920071400018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SCEAUX
Code postal demandeur: 92330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 11/10/2017
Date réelle d’autorisation: 09/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 28/02/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 95
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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