Permis de construire Travaux terminés

07661115R0001

Nouvelle construction

Saint-Martin-Aux-Arbres / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse 290B VOIE VOIE ROMAINE HAMEAU CAILLEBOURG SAINT-MARTIN-AUX-ARBRES 76760

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

300 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.337 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/07/2015

Décision

02/07/2015

Début chantier

03/11/2015

Fin travaux

04/11/2015

Localisation

Commune: Saint-Martin-Aux-Arbres (76611)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76760
Adresse: 290B VOIE VOIE ROMAINE HAMEAU CAILLEBOURG SAINT-MARTIN-AUX-ARBRES 76760

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	150 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0A 506

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 290B
Voie terrain: VOIE VOIE ROMAINE
Lieu-dit terrain: HAMEAU CAILLEBOURG
Localité terrain: SAINT-MARTIN-AUX-ARBRES
Commune source: 76611
Localité demandeur: SAINT-MARTIN-AUX-ARBRES
Code postal demandeur: 76760
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 03/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 04/11/2015
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

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