Permis d amenager Travaux terminés

07417923X0001

Non renseigné

Mesigny / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 60 RUE DU GRAND PRE MESIGNY 74330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.260 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/09/2023

Décision

25/09/2023

Début chantier

25/01/2024

Fin travaux

15/11/2024

Localisation

Commune: Mesigny (74179)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: 60 RUE DU GRAND PRE MESIGNY 74330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0A 1290
Parcelle 2: 0A 1265

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 60
Voie terrain: RUE DU GRAND PRE
Localité terrain: MESIGNY
Commune source: 74179
Localité demandeur: MESIGNY
Code postal demandeur: 74330
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/09/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 25/01/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2024