Permis de construire Chantier commencé

02519020M0012

Nouvelle construction

Dampierre-Les-Bois / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5001 COMBE BEULLENAIE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

181 m²

Surface démolie

73 m²

Surface du terrain

7.205 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

03/12/2020

Décision

03/12/2020

Début chantier

01/04/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Dampierre-Les-Bois (25190)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25490
Adresse: 5001 COMBE BEULLENAIE DAMPIERRE-LES-BOIS 25490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 73 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 73 m²
Service public démoli: 73 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	73 m²	181 m²	73 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	73 m²	181 m²	73 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 497
Parcelle 2: C 533

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5001
Voie terrain: COMBE BEULLENAIE
Localité terrain: DAMPIERRE-LES-BOIS
Commune source: 25190
Localité demandeur: DELLE
Code postal demandeur: 90100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-12
Prise en compte ouverture chantier: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 03/12/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/04/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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Permis de construire Décision du 03/12/2020