Permis de construire Chantier commencé

07309819G1008

Nouvelle construction

Les Deserts / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CD 913 LA FECLAZ LES DESERTS 73230

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.991 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.980 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

14/11/2019

Décision

14/11/2019

Début chantier

13/07/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Deserts (73098)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73230
Adresse: CD 913 LA FECLAZ LES DESERTS 73230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.991 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALTITUDE 1327
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1262

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALTITUDE 1327

SIREN 897632188

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

832327522

SIREN 832327522

Associé indéfiniment responsable

ALAIN GUILBERT CONSEILS

SIREN 383403912

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JULIEN PIERRE GUILBERT

Président de SAS - né(e) en 1954

Gérant et associé indéfiniment responsable

BRUM'INVEST

SIREN 798338588

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ANDRE LUNEAU

Président de SAS - né(e) en 1961

Associé indéfiniment responsable

COMBAZ IMMOBILIER

SIREN 429749427

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDINE MARIE-THERESE COMBAZ (DUFOUR)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

JEAN-MICHEL COMBAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Gérant et associé indéfiniment responsable

COREB

SIREN 478009608

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ANDRÉ LUNEAU

Directeur Général - né(e) en 1961

THIERRY ARMAND FRANCIS MAZZILLI

Président de SAS - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

ROCHESTER BAY

SIREN 485378822

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIERRY ARMAND FRANCIS MAZZILLI

Gérant - né(e) en 1957

Associé indéfiniment responsable

SOJY-INVEST

SIREN 847674207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES RENE PERSON

Président de SAS - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CD 913
Lieu-dit terrain: LA FECLAZ
Localité terrain: LES DESERTS
Commune source: 73098
SIREN demandeur: 897632188
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHALLES-LES-EAUX
Code postal demandeur: 73190
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 14/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 13/07/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type d’annexe: Pas d’annexe

Les D Serts, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²