Permis de construire Travaux terminés

07309819G1012

Nouvelle construction

Les Deserts / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA COMBE LES DESERTS 73230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.946 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.975 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/06/2020

Autorisation

29/01/2020

Décision

29/01/2020

Début chantier

01/06/2020

Fin travaux

01/09/2022

Localisation

Commune: Les Deserts (73098)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73230
Adresse: LA COMBE LES DESERTS 73230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	845 m²	1.973 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	845 m²	1.973 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU PLATEAU DES CHALETS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: E 322
Parcelle 2: E 323
Parcelle 3: E 324

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU PLATEAU DES CHALETS

SIREN 434230595

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL MONOD

Gérant - né(e) en 1971

DAVID FRANCK CAROL BAL

Gérant - né(e) en 1978

MICKAEL MONOD

Gérant - né(e) en 1994

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA COMBE
Localité terrain: LES DESERTS
Commune source: 73098
SIREN demandeur: 434230595
SIRET demandeur: 43423059500028
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LES DESERTS
Code postal demandeur: 73230
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/06/2020
Date réelle d’autorisation: 29/01/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2022
Type de service public: Non rempli

Les D Serts, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 169 m²