Permis de construire Chantier commencé

07109820M0001

Nouvelle construction

Charbonnat / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE PILLER CHARBONNAT 71320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

123.810 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

18/09/2020

Décision

18/09/2020

Début chantier

04/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Charbonnat (71098)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71320
Adresse: LE PILLER CHARBONNAT 71320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.275 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.275 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 70
Parcelle 2: D 69
Parcelle 3: D 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PILLER
Localité terrain: CHARBONNAT
Commune source: 71098
Localité demandeur: CHARBONNAT
Code postal demandeur: 71320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 18/09/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.020 m²