Permis de construire Chantier commencé

09305016C0023

Transformation avec extension de surface

Neuilly Sur Marne / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 106/1 AVENU PAUL VAILLANT COUTURIER NEUILLY SUR MARNE 93330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

419 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

30/11/2016

Décision

30/11/2016

Début chantier

24/02/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Neuilly Sur Marne (93050)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93330
Adresse: 106/1 AVENU PAUL VAILLANT COUTURIER NEUILLY SUR MARNE 93330

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	96 m²	144 m²	0 m²	96 m²	96 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AN 41

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 106/1
Voie terrain: AVENU PAUL VAILLANT COUTURIER
Localité terrain: NEUILLY SUR MARNE
Commune source: 93050
Localité demandeur: NEUILLY-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 93330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-11
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 30/11/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 24/02/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2017

09305016C0091

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 26/04/2016

09305016C0023

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/03/2017

09305016C0028

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 2.700 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2017

09305016C0029

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 5.900 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/11/2016

09305016C0018

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 8.667 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/10/2016

09305016C0019

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 434 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2016

09305016C0010

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 63 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2016

09305016C0002

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Logements : - Surface : -

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Logements : - Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 08/02/2022

09305022C0006

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 9 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/03/2018

09305018C0004

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 12 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2025

09305025C0059

Neuilly-Sur-Marne, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 18 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 02/01/2024

09305023C0081

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 16 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 08/09/2023

09305023C0049

Neuilly Sur Marne, Seine-Saint-Denis

Diminution de surface sans transformation

Logements : - Surface : 22 m²