Permis de construire Travaux terminés

02144515M0003

Nouvelle construction

La Motte-Ternant / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.802 m²

Surface démolie

340 m²

Surface du terrain

153.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/10/2015

Décision

23/10/2015

Début chantier

04/04/2016

Fin travaux

22/05/2017

Localisation

Commune: La Motte-Ternant (21445)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21210
Adresse: MERCUEIL LA MOTTE-TERNANT 21210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 340 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 170 m²
Agricole démoli: 170 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	170 m²	2.401 m²	170 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	170 m²	2.401 m²	170 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC CHOUBLEY
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZH 20
Parcelle 2: ZH 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC CHOUBLEY

SIREN 812921104

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAPTISTE FRANCOIS ANDRE CHOUBLEY

Gérant - né(e) en 1994

LAURENT REMY MARIE CHOUBLEY

Gérant - né(e) en 1962

REMY LAURENT BAPTISTE CHOUBLEY

Gérant - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: MERCUEIL
Localité terrain: LA MOTTE-TERNANT
Commune source: 21445
SIREN demandeur: 812921104
SIRET demandeur: 81292110400012
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LA MOTTE-TERNANT
Code postal demandeur: 21210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 22/05/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 3.000 m²