Permis de construire Chantier commencé

07117615M0003

Nouvelle construction

Digoin / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RTE DES CHARMES ZA LIGERVAL DIGOIN 71160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

560 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.022 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

20/05/2015

Décision

20/05/2015

Début chantier

17/12/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Digoin (71176)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71160
Adresse: RTE DES CHARMES ZA LIGERVAL DIGOIN 71160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	560 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MSP DIGOIN - VAL DE LOIRE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BH 554P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MSP DIGOIN - VAL DE LOIRE

SIREN 808395875

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANGÉLIQUE RIBEIRO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

ROMAIN JEAN FRANÇOIS SLEPOWRONSKI

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

AURELIE BIGNET (LAPENDRIE)

Autre - né(e) en 1988

CATHERINE MARIE VANGRAEFSCHEPE (CASTERES)

Autre - né(e) en 1977

CECILE ISABELLE FAYET (DESBORDES)

Autre - né(e) en 1969

DIDIER PATRICK CASTAGNA

Autre - né(e) en 1969

FRANCOIS JEAN CARRIE

Autre - né(e) en 1984

JEAN-LUC FUMOUX

Autre - né(e) en 1965

LAURA ISABELLE GUILLOU

Autre - né(e) en 1987

SONIA BERNADETTE PERRIER (CIVET)

Autre - né(e) en 1976

SYLVIE CLAUDE DIRY (NIVOT)

Autre - né(e) en 1962

VIRGINIE COMTE

Autre - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DES CHARMES
Lieu-dit terrain: ZA LIGERVAL
Localité terrain: DIGOIN
Commune source: 71176
SIREN demandeur: 808395875
SIRET demandeur: 80839587500012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DIGOIN
Code postal demandeur: 71160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 20/05/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/12/2015
Type de service public: Non rempli

Digoin, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²