Permis de construire Autorisé

0503212600001

Nouvelle construction

Mesnil-Rouxelin (Le) / Manche / Normandie

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Adresse LE GRAND CLOS LE GRAND CLOS MESNIL-ROUXELIN (LE) 50000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.682 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.610 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

30/01/2026

Décision

30/01/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mesnil-Rouxelin (Le) (50321)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50000
Adresse: LE GRAND CLOS LE GRAND CLOS MESNIL-ROUXELIN (LE) 50000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.341 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.341 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 3 MOULINS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0D 118

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

3 MOULINS

SIREN 937614758

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

530912559

SIREN 530912559

Société liée

839486503

SIREN 839486503

Société liée

913633830

SIREN 913633830

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE GRAND CLOS
Lieu-dit terrain: LE GRAND CLOS
Localité terrain: MESNIL-ROUXELIN (LE)
Commune source: 50321
SIREN demandeur: 937614758
SIRET demandeur: 93761475800012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST CLAIR SUR L ELLE
Code postal demandeur: 50680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 30/01/2026
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : 1 Surface : 152 m²