Permis d amenager Autorisé

05809721C0001

Non renseigné

Diennes-Aubigny / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse BOIS DES COUARDES DIENNES-AUBIGNY 58340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

13/07/2021

Décision

13/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Diennes-Aubigny (58097)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58340
Adresse: BOIS DES COUARDES DIENNES-AUBIGNY 58340

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: H 121

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOICETE AGRICOLE MOLESMES AUBIGNY VILLEFARGEAU (SAMAV)

SIREN 302420245

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOÎT ANDRÉ PLESSY

Directeur Général - né(e) en 1977

EMMANUEL DANIEL PLESSY

Président de SAS - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BOIS DES COUARDES
Localité terrain: DIENNES-AUBIGNY
Commune source: 58097
SIREN demandeur: 302420245
SIRET demandeur: 30242024500029
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: DIENNES-AUBIGNY
Code postal demandeur: 58340
Prise en compte autorisation: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 13/07/2021

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