Permis de construire Chantier commencé

02500613D0003

Nouvelle construction

Adam-Les-Passavant / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5 RUE DE LA FONTAINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.500 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

35.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/07/2013

Décision

19/07/2013

Début chantier

09/08/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Adam-Les-Passavant (25006)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25360
Adresse: 5 RUE DE LA FONTAINE ADAM-LES-PASSAVANT 25360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	940 m²	1.250 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	940 m²	1.250 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU SAPIN BOURRIOT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 7
Parcelle 2: ZD 96
Parcelle 3: ZD 18

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU SAPIN BOURRIOT

SIREN 393295829

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSIANE BOURRIOT (PARANT)

Gérant - né(e) en 1970

LUCIEN BOURRIOT

Gérant - né(e) en 2000

PHILIPPE NARCISSE GILBERT BOURRIOT

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Localité terrain: ADAM-LES-PASSAVANT
Commune source: 25006
SIREN demandeur: 393295829
SIRET demandeur: 39329582900013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ADAM-LES-PASSAVANT
Code postal demandeur: 25360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Prise en compte ouverture chantier: 2013-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/08/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/06/2013

02500613D0002

Adam-Les-Passavant, Doubs

Adam-Les-Passavant, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 125 m²