Declaration prealable Autorisé

0213172600035

Nouvelle construction

Is-Sur-Tille / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DES VARENNES IS-SUR-TILLE 21120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

20 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/06/2026

Autorisation

11/06/2026

Décision

11/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Is-Sur-Tille (21317)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21120
Adresse: CHEMIN DES VARENNES IS-SUR-TILLE 21120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	20 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOL'R GREEN TILIA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: ZD 164

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES VARENNES
Localité terrain: IS-SUR-TILLE
Commune source: 21317
SIREN demandeur: 938758695
SIRET demandeur: 93875869500010
Code APE demandeur: 43.21A
Localité demandeur: LYON 06
Code postal demandeur: 69006
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 11/06/2026
Date réelle d’autorisation: 11/06/2026
Type de service public: Non rempli

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