Permis de construire Travaux terminés

07111815E0014

Nouvelle construction

Chatenoy-Le-Royal / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 8 PLACE DU MARCHE CHATENOY-LE-ROYAL 71880

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

258 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.071 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

24/09/2015

Décision

24/09/2015

Début chantier

14/03/2016

Fin travaux

06/12/2016

Localisation

Commune: Chatenoy-Le-Royal (71118)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71880
Adresse: 8 PLACE DU MARCHE CHATENOY-LE-ROYAL 71880

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	258 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHATENOY LE ROYAL
Code juridique demandeur: 6595
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AD 677
Parcelle 2: AD 684
Parcelle 3: AD 686

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHATENOY LE ROYAL (CAISSE DE CREDIT MUTUEL)

SIREN 499175305

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE DOMINIQUE YVES DURAND

Administrateur - né(e) en 1962

FRANCOISE VALLEE (JANUEL)

Administrateur - né(e) en 1951

MARIE-LINE SARRE (GILLET)

Administrateur - né(e) en 1961

MARION ANNIE DELEUZE

Administrateur - né(e) en 1971

ALAIN GUY VINCENT GERARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

FABIEN MAURICE EDOUARD TABART

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1984

GILLES JEAN-MARIE XAVIER NICOLAS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MEGANE GENEVIEVE MICHELLE CHLOE PAULE PHELUT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1988

RENE ROGER GAUDILLAT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1953

STEPHANIE HANNECART (VIEMIEWSKI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1973

DOMINIQUE PAUL-MARIE TERRIEN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

LUANA DE MATTEIS (DE MATTEIS)

Président du conseil de surveillance - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: PLACE DU MARCHE
Localité terrain: CHATENOY-LE-ROYAL
Commune source: 71118
SIREN demandeur: 499175305
SIRET demandeur: 49917530500022
Code APE demandeur: 64.19Z
Localité demandeur: CHATENOY-LE-ROYAL
Code postal demandeur: 71880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 24/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 14/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 06/12/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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07111815E0039

Chatneoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 30 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/07/2015

07111815E0009

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2015

07111815E0001

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 166 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/11/2015

07111815E0015

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 80 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/09/2015

07111815E0013

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 342 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/07/2015

07111815E0003

Châtenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4.015 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/06/2015

07111815E0004

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 190 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2015

07111815E0017

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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Logements : 1 Surface : 113 m²

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Logements : 1 Surface : 126 m²

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07111825E0018

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Logements : 1 Surface : 170 m²

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07111825E0012

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/10/2025

07111825E0015

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/04/2025

07111825E0006

Chatenoy-Le-Royal, Saône-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 105 m²