Permis de construire Autorisé

0300072300066

Nouvelle construction

Ales / Gard / Occitanie

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Adresse 824 MONTEE DE SILHOL ALES 30100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

866 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.454 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

17/08/2023

Décision

17/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ales (30007)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30100
Adresse: 824 MONTEE DE SILHOL ALES 30100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.570 m²	433 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	1.570 m²	433 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ALES
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BA 11
Parcelle 2: BA 237
Parcelle 3: BA 577

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D ALES

SIREN 213000078

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 824
Voie terrain: MONTEE DE SILHOL
Localité terrain: ALES
Commune source: 30007
SIREN demandeur: 213000078
SIRET demandeur: 21300007800013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ALES
Code postal demandeur: 30100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 17/08/2023
Type de service public: Enseignement et recherche

Ales, Gard

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²