Permis de construire Travaux terminés

02520013C0002

Nouvelle construction

Devecey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RTE DE VESOUL DEVECEY 25870

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

271 m²

Surface démolie

528 m²

Surface du terrain

1.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/10/2014

Autorisation

19/08/2013

Décision

19/08/2013

Début chantier

15/01/2014

Fin travaux

27/10/2014

Localisation

Commune: Devecey (25200)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25870
Adresse: 3 RTE DE VESOUL DEVECEY 25870

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 528 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 194 m²
Locaux démolis: 334 m²
Agricole démoli: 334 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	194 m²	0 m²	194 m²
Locaux	334 m²	271 m²	334 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	334 m²	0 m²	334 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AI 352
Parcelle 2: AI 351
Parcelle 3: AI 6

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RTE DE VESOUL
Localité terrain: DEVECEY
Commune source: 25200
Localité demandeur: DEVECEY
Code postal demandeur: 25870
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 27/10/2014
Date réelle d’autorisation: 19/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 27/10/2014
Type de service public: Non rempli

Devecey, Doubs

Logements : - Surface : -