Permis de construire Travaux terminés

02107816M0001

Nouvelle construction

Bissey-La-Pierre / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES CLOS BISSEY-LA-PIERRE 21330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.124 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

74.704 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/08/2016

Décision

22/08/2016

Début chantier

29/10/2016

Fin travaux

08/09/2017

Localisation

Commune: Bissey-La-Pierre (21078)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21330
Adresse: LES CLOS BISSEY-LA-PIERRE 21330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.062 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.062 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE WAELE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZC 55
Parcelle 2: ZC 54
Parcelle 3: ZC 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE WAELE

SIREN 324958164

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL RICHARD DEWAELE

Gérant - né(e) en 1970

JÉRÉMI DANIEL OMER DE WAELE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CLOS
Localité terrain: BISSEY-LA-PIERRE
Commune source: 21078
SIREN demandeur: 324958164
SIRET demandeur: 32495816400018
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BISSEY-LA-PIERRE
Code postal demandeur: 21330
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/10/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 08/09/2017
Type de service public: Non rempli

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