Permis de construire Autorisé

02545018C0002

Nouvelle construction

Pessans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LA CHAINEE PESSANS 25440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

224 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.532 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

11/02/2019

Décision

11/02/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pessans (25450)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25440
Adresse: LA CHAINEE PESSANS 25440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	112 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: C U M A DE L'AVENIR
Code juridique demandeur: 6316
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 758

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

C U M A DE L'AVENIR

SIREN 409022548

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE CORIOU

Administrateur - né(e) en 1992

FREDERIC BARRAND

Administrateur - né(e) en 1976

LIONEL ROYET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1978

Société liée

397954876

SIREN 397954876

Société liée

483525663

SIREN 483525663

Société liée

489136648

SIREN 489136648

Société liée

830740767

SIREN 830740767

Société liée

950050351

SIREN 950050351

Société liée

BARDEY FABIEN

SIREN 811267590

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN ANDRE CAMILLE BARDEY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

Société liée

DES BARBEROTTES

SIREN 332747971

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL BOLE

Gérant - né(e) en 1968

SYLVAIN BOLE

Gérant - né(e) en 1970

VALENTIN ANDRE ROGER SENOT

Gérant - né(e) en 1992

Société liée

GAEC CASTELLA

SIREN 529246183

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT CASTELLA

Gérant - né(e) en 1982

Société liée

GAEC DU GRAND CLOS

SIREN 778336859

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENOIT HUGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

JEAN-BAPTISTE MARIE BARBE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DES PREVAUX

SIREN 334067154

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE MARIE DENISE LAURENCE PRILLARD (SAULNIER)

Gérant - né(e) en 1968

DAMIEN DENIS MARIE PRILLARD

Gérant - né(e) en 2002

FRANCOIS LOUIS MICHEL PRILLARD

Gérant - né(e) en 1963

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PILLARDE

SIREN 337550271

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE JEAN CHARLES GIRARDET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

NADEGE GUINET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

PAULINE GUINET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

Société liée

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MONNIER

SIREN 792529232

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE BLANDINE MONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

VINCENT SERGE MARIE ODILE MONNIER

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHAINEE
Localité terrain: PESSANS
Commune source: 25450
SIREN demandeur: 409022548
SIRET demandeur: 40902254800013
Code APE demandeur: 77.31Z
Localité demandeur: PESSANS
Code postal demandeur: 25440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 11/02/2019
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/08/2018

02545018C0001

Pessans, Doubs

Pessans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²