Permis de construire Travaux terminés

02135517R0003

Nouvelle construction

Longvic / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 15 ROUTE DE DIJON LONGVIC 21600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.220 m²

Surface démolie

406 m²

Surface du terrain

3.763 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

06/06/2017

Décision

06/06/2017

Début chantier

14/05/2018

Fin travaux

22/11/2019

Localisation

Commune: Longvic (21355)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21600
Adresse: 15 ROUTE DE DIJON LONGVIC 21600

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 406 m²
Logements démolis: 4
Habitation démolie: 406 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	406 m²	2.220 m²	406 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 34
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 34
Démolis: 4
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 16
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE TOIT BOURGUIGNON
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BN 7
Parcelle 2: BN 8

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE TOIT BOURGUIGNON (LTB)

SIREN 302641782

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE MARIE MADELEINE JULIETTE GAULARD

Administrateur - né(e) en 1965

GERARD GEORGES THEODORE GINET

Administrateur - né(e) en 1949

HAMID EL HASSOUNI

Administrateur - né(e) en 1977

JEAN-CLAUDE MAURICE LOUIS GIRARD

Administrateur - né(e) en 1949

MARC ROGER ANDRE LAMIRAULT

Administrateur - né(e) en 1956

PASCAL DENOYELLE

Administrateur - né(e) en 1957

DIDIER TOURRE

Commissaire aux comptes suppléant

BERNARD JEAN SIMON

Directeur Général - né(e) en 1955

MARCEL FRANCOIS ELIAS

Président du conseil d'administration - né(e) en 1943

Administrateur

CILCO

SIREN 778200758

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX BFC

SIREN 389513201

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN MARIUS ALEXANDRE REGIS

Directeur Général - né(e) en 1985

Société liée

994310217

SIREN 994310217

Administrateur

GRAND DIJON HABITAT

SIREN 344897616

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE JEANNE MARGUERITE POPARD (BOLATRE)

Administrateur - né(e) en 1958

CAMILLE MYRIAM MARIE FRAICHARD

Administrateur - né(e) en 1996

CATHERINE MADELEINE DU TERTRE (TRONCHON)

Administrateur - né(e) en 1950

CECILE ELIANE DARD

Administrateur - né(e) en 1983

CELINE JACQUELINE SUZANNE TONOT (PERRET)

Administrateur - né(e) en 1968

CLAUDETTE COLOMBET (NICOLARDOT)

Administrateur - né(e) en 1949

EMMANUEL FREDERIC JASPART

Administrateur - né(e) en 1956

JACQUELINE JEANNE TELLEZ (ANDREOLETY)

Administrateur - né(e) en 1944

JEAN-PIERRE PAUL BOUHELIER

Administrateur - né(e) en 1948

JOELLE HENRIETTE MADELEINE LUCIENNE REMOND

Administrateur - né(e) en 1951

MARIE-ODILE ANNIE MARCELLE CHOLLET

Administrateur - né(e) en 1949

MICHEL PAUL JUNCHAT

Administrateur - né(e) en 1947

NADJOUA BELHADEF

Administrateur - né(e) en 1982

NURAY AKPINAR-ISTIQUAM (AKPINAR)

Administrateur - né(e) en 1979

PATRICE VIGREUX

Administrateur - né(e) en 1966

PATRICK MOREAU

Administrateur - né(e) en 1955

PIERRE EMILE JEAN BORDAT

Administrateur - né(e) en 1952

PIERRE PRIBETICH

Administrateur - né(e) en 1956

SEBASTIEN MARCEL MICHEL AUJARD

Administrateur - né(e) en 1972

SONIA CHOUCHI

Administrateur - né(e) en 1974

Administrateur

LES COOP'HLM DEVELOPPEMENT

SIREN 322961020

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS DUMONT

Administrateur - né(e) en 1944

JEAN MANIGOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1930

VINCENT LOURIER

Directeur Général - né(e) en 1970

RAYMOND SENTENAC

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

333966166

SIREN 333966166

Administrateur

552033391

SIREN 552033391

Administrateur

COOP LOCAT ATTRIB PRODUCT HLM REG MANTES (CLARM)

SIREN 609802541

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CEDRIC LEFEBVRE

Administrateur - né(e) en 1972

LYDIE LAUMONIER

Administrateur - né(e) en 1980

NAZIR SAFLA

Administrateur - né(e) en 1980

KARINE GUILLO (DHOMMEE)

Autre - né(e) en 1972

ROMAIN STERN

Directeur Général - né(e) en 1976

Administrateur

COOPARTOIS COOPERATIVE H L M

SIREN 356200501

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER WALCZAK

Administrateur - né(e) en 1956

PATRICIA ROUSSEAU (LOURME)

Administrateur - né(e) en 1955

PATRICK GODWIN

Administrateur - né(e) en 1968

XAVIER SEROUX

Administrateur - né(e) en 1973

BRUNO FONTALIRAND

Directeur Général - né(e) en 1966

DANIEL MACIEJASZ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1953

GERARD DUE

Vice-Président - né(e) en 1951

Administrateur

LE LOGIS BRETON

SIREN 375580701

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRE SENANT

Administrateur - né(e) en 1944

ANNE-MARIE CROC

Administrateur - né(e) en 1955

ANTOINE STEPHANE ALAIN DAMBRINE

Administrateur - né(e) en 1958

BENOIT MARIE ANDRE JEAN-BAPTISTE TRACOL

Administrateur - né(e) en 1958

MARIE ALLAIN

Administrateur - né(e) en 1979

MYRIANNE SYLVIANNE JACQUELINE GUILLOTEAU

Administrateur - né(e) en 1958

OLIVIER JEAN LOIC YVES MARIE THOMAS

Administrateur - né(e) en 1962

PATRICK ANTOINE MARIE CAUBERT

Administrateur - né(e) en 1950

PHILIPPE CHAGNIOT

Administrateur - né(e) en 1949

PIERRE LANGLAIS

Administrateur - né(e) en 1943

STEPHANE HERVE MARIE DAIGNE

Administrateur - né(e) en 1956

DOMINQIUE DENIEL

Commissaire aux comptes suppléant

FABRICE SYLVAIN PIERRICK LEBOUC

Directeur Général - né(e) en 1978

GILBERT LOUIS MARIE HASCOET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

Administrateur

SA COOPERATIVE D'HLM MAISON FAMILIALE LA

SIREN 869800359

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELIA JAJOLET (HEMON)

Administrateur - né(e) en 1974

EMMANUEL MOYON

Administrateur - né(e) en 1979

MARIE VERONIQUE GERMAINE DE SESMAISONS (DE SAINT RAPT)

Administrateur - né(e) en 1955

OLIVIER CHABIRAND

Administrateur - né(e) en 1981

PASCAL MICHEL ANDRE PERROT

Administrateur - né(e) en 1959

VERONIQUE PASCAL YVONNE LUTZELSCHWAB (RICHARD)

Administrateur - né(e) en 1963

VINCENT BERNARD MARIE YVAN BIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1968

MARIE LOUISE JOSSO (MENARD)

Président du conseil d'administration - né(e) en 1978

Administrateur

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE HABELLIS

SIREN 015450638

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAROLINE JACQUELINE SANTIARD (DAILLANT)

Administrateur - né(e) en 1966

CYRILLE CLAUDE GUITON

Administrateur - né(e) en 1973

ELISABETH TOURAIS (GROD)

Administrateur - né(e) en 1958

JAMAL CHBANI

Administrateur - né(e) en 1959

JOCELYNE ADRIENNE EUGENIE MILLET

Administrateur - né(e) en 1947

MARIE-THERESE DESIREE BOURRIGAN (REVELLAT)

Administrateur - né(e) en 1958

SYLVAIN DUVAL

Administrateur - né(e) en 1967

VERONIKA MARIA FREDERICH BAEKE (GANSER)

Administrateur - né(e) en 1959

DIDIER TOURRE

Commissaire aux comptes suppléant

BEATRICE MARIE MADELEINE JULIETTE GAULARD

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-FRANCOIS BUET

Président du conseil d'administration - né(e) en 1956

ETIENNE PITON

Vice-Président - né(e) en 1988

Administrateur

ACTION LOGEMENT IMMOBILIER

SIREN 824538557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANDRÉ RENÉ DOMINIQUE PALU

Autre - né(e) en 1963

KOUMARAN PAJANIRADJA

Directeur Général - né(e) en 1974

FREDERIC CARRÉ

Président du conseil d'administration - né(e) en 1974

Administrateur

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE

SIREN 352483341

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE BERTHET

Autre - né(e) en 1965

DAMIEN CLAUDE ALAIN VUILLET

Autre - né(e) en 1971

ESTELLE CLAIRE DULION

Autre - né(e) en 1971

JACQUES JEAN-FRANCOIS DENIS

Autre - né(e) en 1968

NATHALIE VALERIE PATENAT (BARBIER)

Autre - né(e) en 1961

CATHERINE DUBAN (SIZE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1962

CATHERINE MENIGOZ

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

EMMANUELLE BLONDE (TOURNEFIER)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

EMMANUELLE TERRIER (PACAUD)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

ERIC FOUGERE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

FREDERIC MAUCLAIR

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

GILLES FALLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

MADELEINE ROUSSET-CHARPENET (CHARPENET)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1956

MARTIN BAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARTINE ABRAHAMSE (PLASTRE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARTINE DAUX

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

NATHALIE KOENDERS

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PASCAL OUDOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1958

SYLVIE MATRAT (DUBOIS)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

FABIEN YVES-MARIE CHAUVE

Membre du directoire - né(e) en 1968

Administrateur

CILCO

SIREN 778200758

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX BFC

SIREN 389513201

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 15
Voie terrain: ROUTE DE DIJON
Localité terrain: LONGVIC
Commune source: 21355
SIREN demandeur: 302641782
SIRET demandeur: 30264178200057
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 06/06/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 22/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 34
Type d’annexe: Pas d’annexe

Longvic, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 170 m²