Permis de construire Autorisé

05958524C0004

Diminution de surface sans transformation

Templemars / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 11 RUE DU GENRAL DE GAULLE TEMPLEMARS 59175

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

85 m²

Surface démolie

88 m²

Surface du terrain

1.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/07/2024

Décision

10/07/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Templemars (59585)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59175
Adresse: 11 RUE DU GENRAL DE GAULLE TEMPLEMARS 59175

Carte

Position géolocalisée

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 88 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 88 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	374 m²	85 m²	88 m²	0 m²
Locaux	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOGIS HABITAT ROUBAIX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AA 271
Parcelle 2: AA 270

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE DU GENRAL DE GAULLE
Localité terrain: TEMPLEMARS
Commune source: 59585
SIREN demandeur: 799375076
SIRET demandeur: 79937507600012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SECLIN
Code postal demandeur: 59113
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/09/2024